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Par délibération du 30 juillet 2020, la ville de Narbonne a approuvé son nouveau règlement local de publicité (RLP).
Vous trouverez ci-dessous les pièces constitutives du dossier approuvé. Pour toute information, n’hésitez pas à contacter le service urbanisme de la ville de Narbonne : urbanisme@mairie-narbonne.fr ou 04 68 90 30 73.
- 0 Bordereau des pièces
- 0 Page de garde dossier
- 1 Rapport de présentation
- 2 Règlement définitif
- 3a Plan de zonage Narbonne Ville
- 3b Plan de zonage Narbonne-Plage
- 4 Annexes - Page de garde
- 4a Annexe - Charte du parc naturel régional
- 4b Annexe - Charte-Pays Cathare
- 4c Annexe - PCS-Plaquette signalétique
- 4d Annexe – Guide pratique signalisation et affichage
- 4e Annexe - Arrêté Délimitation périmètre agglomération
- 5 Page de garde - Pièces administratives
- 5a Délibération prescription du RLP
- 5b Délibération orientations et débat RLP
- 5c Délibération arrêt du RLP
- 5d Arrêté prescrivant l'enquête publique du RLP
- 5e Rapport et conclusions du commissaire enquêteur
- 5f Modifications apportées au dossier après enquête publique
- 5g Délibération approbation du RLP
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