Pièces annexes du PLU
Article
Administration
Cadre de vie
Fermer le plan
Rechercher
J'affine ma recherche
- (-) Remove Tous les résultats filter Tous les résultats
- Publications (57) Apply Publications filter
- Pages (42) Apply Pages filter
- Actualité & Agenda (1) Apply Actualité & Agenda filter
- Associations (0)
- Annuaire & Lieux (0)
Sourd ou malentendant ? Cliquez-ici
100 Résultats
Messagerie Outlook de la Ville de Narbonne
Article
Administration
TLPE - Guide du déclarant
Publication
TLPE - Guide du déclarant
La taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) concerne tous les supports publicitaires fixes, visibles de toute voie ouverte à la circulation publique.
TLPE - Déclaration annuelle et déclaration de modification de supports en cours d’année
Publication
TLPE - Déclaration annuelle et déclaration de modification de supports en cours d’année
Dans les 2 mois suivant la création ou la suppression de supports en cours d’année (utiliser le formulaire de déclaration de modification de support en cours d’année).
Dossier d'inscription au marché de Narbonne-Plage
Publication
Dossier d'inscription au marché de Narbonne-Plage
Fiche de renseignements pour inscription au marché de Narbonne-Plage.
Certificat médical de prescription d'activité physique
Publication
Certificat médical de prescription d'activité physique
Certificat établi à la demande de l’intéressé et remis en main propre.
Autres informations financières
Article
Administration
Économie
Dans un objectif de transparence et de responsabilité financière des collectivités locales, divers décrets issus de la loi portant nouvelle organisation territoriale de la République (loi NOTRe) prévoient la mise en ligne de documents d’informations budgéta
ZAC - Les Berges de la Robine
Article
Administration
Cadre de vie
ZAC Les Berges de la Robine - Dossier d’enquête publique Unique
Article
Administration
Cadre de vie