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Messagerie Outlook de la Ville de Narbonne
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TLPE - Guide du déclarant
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TLPE - Guide du déclarant
La taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) concerne tous les supports publicitaires fixes, visibles de toute voie ouverte à la circulation publique.
TLPE - Déclaration annuelle et déclaration de modification de supports en cours d’année
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TLPE - Déclaration annuelle et déclaration de modification de supports en cours d’année
Dans les 2 mois suivant la création ou la suppression de supports en cours d’année (utiliser le formulaire de déclaration de modification de support en cours d’année).
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Certificat médical de prescription d'activité physique
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Dans un objectif de transparence et de responsabilité financière des collectivités locales, divers décrets issus de la loi portant nouvelle organisation territoriale de la République (loi NOTRe) prévoient la mise en ligne de documents d’informations budgéta
ZAC - Les Berges de la Robine
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