Dossier d'inscription aux marchés
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Dossier d'inscription aux marchés
Fiche de renseignements pour inscription aux marchés de plein vent.
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84 Résultats
Shop’in Narbonne
Article
Animation
Économie
Les chèques cadeaux Shop’In Narbonne sont un dispositif local proposé aux entreprises, aux comités d’entreprises et aux collectivités afin de gratifier leurs salariés. Ils peuvent aussi être achetés par les particuliers pour les offrir à ses proches.
Demande de subvention des associations
Article
Vie associative
Le dossier de demande de subvention est un formulaire destiné à toutes les associations désireuses d’obtenir une subvention de droit commun. Il concerne les demandes de financement de projet (s) spécifique (s) de l’association.
Espace presse
Article
Aménagement et entretien voiries
Article
Cadre de vie
La direction de la gestion de l'espace public s’occupe de l’aménagement et de l’entretien des voiries communales soit 135 km de chemin communaux et 135 km de voiries à l’intérieur de l’agglomération sauf zones d’activités et zones industrielles (compétences
Demande d'autorisation de pose d’enseigne
Publication
Demande d'autorisation de pose d’enseigne
Quel formulaire ?Nombre de dossiers ?Quelles pièces sont à joindre au formulaire d’autorisation préalable ?Quel délai pour obtenir une réponse ?
Demande de licence de débits de boissons
Article
Administration
Pièces annexes du PLU
Article
Administration
Cadre de vie
Messagerie Outlook de la Ville de Narbonne
Article
Administration
TLPE - Guide du déclarant
Publication
TLPE - Guide du déclarant
La taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) concerne tous les supports publicitaires fixes, visibles de toute voie ouverte à la circulation publique.
TLPE - Déclaration annuelle et déclaration de modification de supports en cours d’année
Publication
TLPE - Déclaration annuelle et déclaration de modification de supports en cours d’année
Dans les 2 mois suivant la création ou la suppression de supports en cours d’année (utiliser le formulaire de déclaration de modification de support en cours d’année).